Mentions légales

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Le Caveau des Agapes dont le siège social est situé 4 Place du Forez, 42160 Andrézieux-Bouthéon et dont le Directeur est Mr CARLO ASCIOLLA assure la diffusion de son site (ci-après dénommé le site Internet www.caveaudesagapes.com). Ce site Internet a été élaboré avec la volonté de vous apporter une information complète sur cette entreprise

I - PRESENTATION DU SITE WWW.CAVEAUDESAGAPES.COM

Le site Internet www.caveaudesagapes.com a pour objet de vous fournir une information complète sur

• L'entreprise
• Ses produits
• Sa localisation
• Ses ressources
• Ses liens et ses contacts

II - UTILISATION DU SITE www.caveaudesagapes.com

Qualité des informations

Le Caveau des Agapes apporte le plus grand soin et met en œuvre tout moyen pour diffuser sur le site Internet www.caveaudesagapes.com des informations de qualité. Le Caveau des Agapes ne peut toutefois pas garantir de manière absolue l'exactitude et l'exhaustivité de l'ensemble de ces informations. Ainsi, Le Caveau des Agapes, soumis à une obligation de moyen, ne saurait être tenu pour responsable de tout préjudice direct ou indirect du fait d'une information mal utilisée et/ou qui se serait révélée inexacte ou incomplète.

Accès au site Internet www.caveaudesagapes.com

Le Caveau des Agapes ne pourra être tenu pour responsable de tout dommage direct ou indirect résultant de l'accès à son site Internet et à ceux de ses partenaires, ou au contraire de l'impossibilité d'y accéder.

III - PROPRIETE INTELLECTUELLE

Les informations délivrées sur le site Internet www.caveaudesagapes.com ne peuvent être utilisées qu'à des fins strictement personnelles.

Toute utilisation effectuée à des fins commerciales ou à toute autre fin est purement et simplement interdite.
En outre, les éléments présents sur notre site Internet sont protégés par le Code de la Propriété Intellectuelle, des traités et des accords internationaux traitant des dispositions relatives à la protection des droits d'auteur.
Ainsi, toute modification, représentation et reproduction intégrale ou partielle, pour un usage autre que privé, est formellement interdite. Cette interdiction vaut quel que soit le procédé de reproduction, de représentation et/ou de modification, et quelle qu'en soit la durée. De manière générale, Le Caveau des Agapes ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage, direct ou indirect, résultant de l'utilisation interdite des informations ou de tout autre élément, délivrés sur le site Internet www.caveaudesagapes.com.

IV - RESPECT DE VOTRE VIE PRIVEE

Collecte de vos données personnelles

Lors de vos visites sur le site Internet www.caveaudesagapes.com, Le Caveau des Agapes peut être amenée à vous demander certaines informations vous concernant afin d'être en mesure de recevoir vos messages depuis la page contact.

Les données nominatives (noms, prénoms, e-mail…) ou non nominatives pourront vous être demandées notamment lors de vos visites sur le site www.caveaudesagapes.com. Certaines informations vous concernant devront être obligatoirement communiquées pour que vous puissiez accéder au service concerné. Les informations revêtant un caractère obligatoire sont signalées par un astérisque.

Utilisation de vos données personnelles

Sous réserve des données personnelles recueillies dans le cadre d'une demande de contact strictement utilisées conformément à la fonctionnalité de ce service, les informations nominatives et indirectement nominatives recueillies sur le site Internet www.caveaudesagapes.com ne seront utilisées qu'à des fins de communication interne.

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